Mentions légales

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.lafrancaise-tourisme.fr
l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Office de Tourisme de Lafrançaise
Adresse : 12, place de la République - 82130 LAFRANCAISE
Email : oti@cc-payslafrancaisain.fr
N° d’identification (SIRET) : 20006712200024
Activité (code APE) : 8411Z – Administration publique générale

Directeur de la publication : Thierry Delbreil

Pour toute suggestion, information concernant ce site, n'hésitez pas à nous contacter

OVH

RCS : Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Tél : +33 (0)9 72 10 10 07

Développement et Web-design

Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Tarn et Garonne (CDG82)
23 Boulevard Vincent Auriol
82000 MONTAUBAN
contact@cdg82.fr

Les informations qui figurent sur ce site font l’objet d’une clause de non responsabilité. L’éditeur s’efforcera de diffuser des informations exactes et à jour, ainsi que de corriger les erreurs qui lui seront signalées.

L'intercommunalité Coteaux et Plaines du Pays Lafrançaisene peut toutefois garantir l'exactitude de toutes les informations présentes et par conséquent, décline toute responsabilité quant à son contenu.

Le site est la propriété de l’éditeur. L’utilisateur du site s’engage pour sa part à respecter les règles suivantes :

• Copyright

Dans le cadre d’un usage autre que strictement privé, ne pas résumer, modifier, altérer le contenu textuel du site Internet sans autorisation préalable de l’éditeur.

Pour un usage privé, la reproduction partielle sur support papier des données textuelles contenues sur le site de l'office de tourisme du Pays Lafrançaisain est libre. Elle peut être réalisée sans autorisation de l’éditeur du site. Cette reproduction ne peut cependant être présentée comme une version officielle.

L’autorisation de reproduire est accordée à l’utilisateur sans paiement de droits, sous réserve que le demandeur s´engage à citer le nom des propriétaires du site Internet et l´adresse du site Internet (avec un lien hypertexte) et sans modification.

• Liens hypertextes

Toute demande d’établissement de lien hypertexte vers le site de l'office de tourisme du Pays Lafrançaisain est soumise à autorisation préalable de l’éditeur. Le site utilisateur sera tenu d’indiquer clairement l’adresse URL de la page ciblée et de la faire apparaître dans une nouvelle fenêtre.

Certains documents sont proposés au format PDF. Pour pouvoir les ouvrir, les consulter et les imprimer, vous pouvez utiliser le module Acrobat Reader de la société Adobe.

Afin d’améliorer l’interactivité du site, différents cookies peuvent vous être proposés au cours de votre navigation. L'accès au site n'est en aucun cas conditionné à l'acceptation de ces cookies. Pour en savoir plus, consulter notre politique de gestion des cookies.